Nous sommes aujourd’hui dans une situation extrêmement difficile. D’un point de vue géopolitique, se retrouver isolés en sortant de l’Union Européenne nous affaiblirait encore plus alors que nous sommes déjà à l’agonie. Mais simultanément, c’est justement cette Union qui nous empêche, à certains égards, de nous redresser.

Enfermés dans un système où l’État allemand a une influence indue, le peuple français ne peut que souffrir. Depuis des décennies, au lieu de coopérer pour rendre l’Europe plus forte face au reste du monde, les dirigeants allemands ont tiré dans les pattes de leurs voisins pour assouvir leurs désirs de domination locale.

Notre énergie nucléaire a été handicapée pour que leurs centrales alimentées au gaz russe ne fassent pas trop tache¹. Nos éleveurs ont été sacrifiés par Ursula Von der Leyen pour que les Allemands puissent vendre des voitures au MERCOSUR². Quasiment tous les projets militaires communs ont été avortés ou sévèrement ralentis (SCAF, MAWS, SPCT, Tigre Mk3…), parce que les entreprises allemandes sont totalement déraisonnables et que leurs politiciens se moquent éperdument du reste de l’Europe.

La France n’est pas la seule à en souffrir : ces manœuvres affectent aussi nos autres voisins. Même la réunification allemande nous a coûté cher³ ! À cause du Système Monétaire Européen (l’ancêtre de l’Euro) et des mesures prises par l’Allemagne à ce moment, nous avions tous dû augmenter nos taux directeurs et nos économies en ont énormément souffert.

Pourtant, je n’ai aucune animosité envers le peuple allemand, qui est tout aussi prisonnier que nous d’un État représentatif où les politiciens détiennent le pouvoir. Et ce n’est pas non plus de leur faute si les dirigeants de Rheinmetall et consorts sont complètement obtus.

J’ai rappelé ces évènements parce que malgré la compassion que l’on peut éprouver envers ceux qui sont aujourd’hui nos frères, le fait est que leur État a participé à la chute du nôtre, et que nous devons nous protéger. Les détails de cette situation importent peu : je ne souhaite que souligner la réalité très conflictuelle et dommageable de cette union censée être basée sur la coopération.

En outre, le comportement de l’État allemand n’est de toute façon qu’un détail mineur, bien qu’il n’en donne pas l’impression. Car la structure même de l’Union Européenne joue un rôle encore plus important dans la déchéance de la France.

Les juristes la qualifient d’organisation sui generis, c’est-à-dire qu’elle a créé une nouvelle catégorie. Elle ne rentrerait dans aucune autre catégorie d’organisation supranationale qui existe déjà. Or, l’humanité est devenue sédentaire il y a plus de dix mille ans. Et c’est à cette occasion que les toutes premières nations ou proto-nations sont apparues. Nous avons donc eu plus de dix mille ans pour expérimenter avec la structure politique des sociétés sédentaires, et les liens que l’on peut établir entre sociétés indépendantes. Comment se fait-il, alors, que l’UE soit une organisation sui generis ?

Il est possible d’y répondre avec une autre question. Alors que le ski existe depuis des millénaires, pourquoi n’avez-vous jamais vu quelqu’un dévaler une piste en catamaran ? Parce que c’est idiot.

Il en est de même pour l’Union Européenne, notamment parce que la répartition de ses pouvoirs est complètement bancale. Régulièrement, elle confisque des pouvoirs essentiels aux États alors qu’elle ne dispose pas des moyens nécessaires pour les appliquer elle-même. C’est le cas dans plusieurs domaines : défense, énergie, droit…

Par exemple, elle a la mainmise sur la monnaie avec l’euro, contrôlé par une banque centrale commune ; mais elle n’a aucun contrôle sur les politiques fiscales de chaque pays, qui ne sont pas unifiées. Ou sur leurs modèles de sécurité sociale, qui ne le sont pas non plus. C’est une aberration complète ! Et c’est d’autant plus vrai que dès la fondation de cette union, deux paradis fiscaux se trouvaient parmi les membres. Cette structure nous condamne à vivre une course vers le bas, qui ne bénéficie qu’aux vampires économiques et pénalise lourdement ceux ayant tenté de se doter d’un État-providence… Comme la France.

Tout cela dans une Union qui, par-dessus le marché (unique), n’a pas une structure démocratique du tout, et constitue au contraire un capharnaüm représentatif innommable. Les citoyens n’ont pas plus voix au chapitre que dans la V^e République, personne n’est responsable de rien et les technocrates en costume mènent la danse : c’est un cauchemar sorti tout droit des cerveaux de Shang Yang et Lippmann.

Pire encore, nous avons refusé de continuer d’en faire partie en 2005, et nous y avons été assujettis contre notre gré par le biais du traité de Lisbonne, signé par Nicolas Sarkozy en 2007. Nous aurions dû rester sur le carreau avec les Néerlandais pendant que l’UE avançait toute seule sans nous ! Le résultat obtenu lors du référendum indiquait clairement que le peuple français ne désirait pas continuer de faire partie de l’Union Européenne si elle changeait de forme, et c’est exactement ce qui est arrivé deux ans plus tard.

Son emprise sur notre pays est donc entièrement illégitime, peu importe que la structure représentative de notre État ait permis la signature du traité de Lisbonne. Nous avons beau en être membres sur le papier, cette signature n’est pas le produit de notre volonté générale. Ce qui fait que l’Union Européenne pratique techniquement le colonialisme par l’imposition de ses lois sur un peuple qui a refusé de s’y soumettre.

Avons-nous toute légitimité pour en sortir aujourd’hui ? Indéniablement, oui.

Quelles en seraient les conséquences ? Dans l’immédiat, nous en souffririons terriblement à de nombreux égards, notamment sur le plan de l’économie. Mais notre souveraineté serait restaurée, et c’est là un élément essentiel pour un projet de création d’une véritable démocratie. L’Union Européenne nous privant d’une fraction de notre souveraineté, le régime que je propose serait partiellement inopérant si nous en restions membres.

En outre, nous pourrions nous redresser beaucoup plus rapidement une fois débarrassés du fardeau juridique des normes européennes : nous serions beaucoup plus libres d’expérimenter dans toutes les directions en faisant usage de nos nouveaux pouvoirs civiques.

Et rien ne nous interdirait, ultérieurement, de fonder une nouvelle structure de coopération Européenne… Mais une structure fondée sur les mêmes principes et systèmes de démocratie liquide que ceux que je vous propose aujourd’hui. Car malgré ma vision très pessimiste de l’Union Européenne, je suis européiste : nous avons besoin de coopérer pour faire face aux autres grandes puissances et prospérer, c’est une évidence ! Si je lutte contre l’Union Européenne, c’est avant tout parce que ce n’est pas une structure qui nous permet d’atteindre cet objectif.

L’avenir que je souhaite voir pour l’Europe est celui de l’adoption de la Démocratie avec un grand D par tous nos voisins, pas seulement la France. Ceci afin que l’on puisse s’unir à nouveau, mais d’une manière qui ne détruit ni la souveraineté des peuples, ni leurs économies, ni leurs modèles sociaux. Et pour cela, je suis convaincu qu’il faut commencer par sortir de l’Union Européenne.

Malgré tout, il n’est pas raisonnable de vouloir intégrer cette mesure au programme que je présenterai : cette question est trop controversée. Je ne pourrai donc promettre que l’initiation d’un référendum sur la sortie de l’Union Européenne. Le peuple français choisira, par ce biais, de récupérer tous ses pouvoirs ou d’en laisser une partie à Bruxelles… Et j’espèrerai de tout mon cœur qu’il choisira de redevenir maître chez lui.

Cet espoir est d’ailleurs identique lorsqu’il est question du Conseil de l’Europe. Entièrement différent de l’Union Européenne, celui-ci date d’un traité signé à Londres en 1949. La France, membre fondateur de cette organisation, n’a pas demandé l’avis de ses citoyens lorsqu’elle a abandonné une part de leur souveraineté à perpétuité.

En effet, bien qu’il ne nous coûte pas aussi cher que l’Union Européenne sur le plan monétaire et fiscal, ce Conseil de l’Europe nous coûte tout de même cher en autonomie législative. Notamment car il a donné naissance à la Cour européenne des droits de l’homme : celle-ci peut sanctionner la France au titre de droits inventés par sa jurisprudence. Exactement comme le Conseil constitutionnel l’a fait en France, elle s’arroge de nouveaux pouvoirs en interprétant très largement ses textes fondateurs.

Cela serait plus facilement pardonnable si le mode de sélection de ses juges avait le moindre mérite. Hélas, comme il s’agit d’une structure supranationale, cette cour est pour ainsi dire déconnectée des magistratures des pays membres. Les juges ne peuvent pas commencer leur carrière à un échelon inférieur et progresser naturellement vers un poste de juge à la Cour européenne des droits de l’homme.

Et puisqu’il n’existe au sein du Conseil de l’Europe aucun organisme de nomination des juges conçu pour être raisonnablement neutre, il ne reste comme modes de sélection potentiels que la nomination directe et l’élection. Ils sont donc élus, selon une procédure exigeant notamment qu’ils soient compétents. Ce qui présente certainement moins de risques de dérives qu’une nomination directe par le chef de l’État.

Cependant, et c’est là où le bât blesse, cette procédure est découpée en deux parties : la sélection des candidats est effectuée indépendamment dans chaque État membre, et l’élection du candidat représentant chaque État se fait à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. Et les détails de la procédure de sélection des candidats sont relativement librement déterminés par les États membres.

En conséquence de cela, certains pays ont adopté des pratiques de sélection qui relèvent du spectacle de marionnettes. On y trouve notamment la Pologne, la Hongrie, la Turquie… Et la France. Chez nous, les trois candidats que la France doit présenter sont sélectionnés par un comité parfaitement opaque, qui filtre les candidatures et en présente une poignée au gouvernement qui les filtre encore pour qu’il n’en reste que trois, parmi lesquels les seuls candidats sélectionnés sont membres du Conseil d’État et de la Cour de cassation⁴. Les universitaires ou avocats ne sont jamais sélectionnés alors qu’avec une procédure ouverte et démocratique, ils auraient de très bonnes chances de l’être. Et c’est une dérive présente chez nous depuis la signature du traité en 1949 !

De plus, il n’y a pas que la nomination des candidats qui pose problème : c’est aussi le cas de l’élection elle-même. Comme indiqué ci-dessus, les juges de cette cour ne sont pas élus directement par les citoyens. De la même façon que nos sénateurs, ils ne sont pas élus par le peuple, mais par les membres de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe. Or, ceux-là sont eux-mêmes élus par les parlementaires des États membres.  

Les juges de la Cour européenne des droits de l’homme sont donc des élus d’élus d’élus. Des élus au cube, si l’on peut dire ainsi. Ils sont à peu près aussi loin du peuple qu’il est possible de l’être, et cela devrait suffire à les disqualifier : il n’a absolument aucune influence sur eux. Pourtant, leurs décisions obligent les États membres à modifier leurs lois.

Ces décisions ont beau aller généralement dans la bonne direction, elles constituent dans les faits des ingérences commises par une entité ne tirant pas sa légitimité du consentement du peuple et dont la procédure de candidature est grossièrement truquée. Et pour ces raisons, le peuple français devra pouvoir choisir de consentir à s’y soumettre pour l’avenir, de le refuser, ou d’exiger une nouvelle version démocratique de ce type d’institution. On peut apprécier la défense des droits de l’homme et la souveraineté populaire en même temps, après tout.

Qu’est-ce qui empêche la création d’une nouvelle structure supranationale ? Pourquoi celle-ci ne pourrait-elle pas être dotée d’une Constitution modifiable par les peuples de ses États membres ? Pourquoi ses juges ne pourraient-ils pas être de simples juges et rester soumis à la volonté populaire, privés du moindre pouvoir de création législative par interprétation ?

Ne restons pas coincés sur les modèles bancals du passé. Nous pouvons faire mieux !